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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FRUITS
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Terre de Producteurs
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Terre de Producteurs
SOLS ET FRUITS, SAS
Sols et Fruits, SAS

Numéro de dépôt :
4031622
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terre de Producteurs de SOLS ET FRUITS

Présentation de la marque Terre de Producteurs

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FRUITS et la Société par Action Simplifiée (SAS) Sols et Fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre de Producteurs »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FRUITS domicilié(e) 144 avenue E.Vaillant - 56700 - Hennebont - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) Sols et Fruits domicilié(e) 144 avenue E.Vaillant, 56 70 Hennebont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sols et Fruits, M. Renan EVEN domicilié(e) 144 avenue E.Vaillant - 56700 - Hennebont - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

SOLS ET FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : Variété de qualité Travail de qualité Terre de qualité , Les Gueules Cassées


SOLS ET FRUITS, SAS - 144 avenue E.Vaillant - 56700 - Hennebont - France - SIREN 7

Sols et Fruits, SAS - 144 avenue E.Vaillant, 56 70 Hennebont - France


Sols et Fruits, M. Renan EVEN - 144 avenue E.Vaillant - 56700 - Hennebont - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 21 janvier 2014 - Retrait total n°616758 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.